Normes des produits

Normes des produits

Nous nous engageons à développer et à promouvoir des normes élevées de produits.

Quelles sont les normes des produits?

En général, les Normes des produits se réfèrent à certains critères qui doivent être respectés dans la conception et la fabrication de produits de consommation afin d’assurer un résultat souhaité, généralement un produit sûr ou de qualité. Celles-ci doivent être différenciées des méthodes d’essai normalisées. Vous connaissez peut-être les termes « ISO » (Organisation internationale de normalisation) ou CEN (Comité européen de normalisation). Pour les cigarettes électroniques et les produits de vapotage, la définition des normes de produit est très spécifique et diffère selon le pays ou la juridiction dans lequel on opère.

É.-U. Normes relatives aux produits du tabac

Aux États-Unis, les produits de vapotage, y compris les cigarettes électroniques, les liquides à vapoter et les dispositifs de vapotage, seront réglementés comme produits de tabac par la Food and Drug Administration (FDA) dans le cadre de la « Family Smoking Prevention and Tobacco Control Act » (Tobacco Control Act). La Section 907 de la Loi sur le contrôle du tabac donne l’autorité à la FDA de publier des normes de produits par le biais de réglementations.

Mitch Zeller, directeur du Centre pour les produits du tabac, Food and Drug Administration

(6 novembre 2013, entretien avec New Public Health) :

« Le Congrès a donné à la FDA des lois très puissantes qu’elle peut utiliser à bon escient et qui sont soutenues par des preuves… La première est les normes de produits, qui sont essentiellement le pouvoir d’interdire, de restreindre ou de limiter le niveau admissible des ingrédients dans le tabac ou dans la fumée du tabac. Nous explorons les normes de produits potentielles dans trois domaines: la toxicité, la toxicomanie et l’appel ».

Ainsi, la FDA peut adopter des normes de produits du tabac si elle estime que ceci est approprié pour la protection de la santé publique. Pour déterminer cela, la FDA examine les preuves scientifiques concernant les éléments suivants :

  1. Les risques et les avantages de la norme proposée pour la population dans son ensemble, y compris les utilisateurs et non-utilisateurs des produits du tabac.
  2. L’augmentation ou la réduction de la probabilité que les utilisateurs existants de produits du tabac cessent d’utiliser ces produits.
  3. L’augmentation ou la réduction de la probabilité que ceux qui n’utilisent pas de produits de tabac vont commencer à utiliser ces produits.

Dans le cas où la FDA détermine qu’un additif, un élément ou tout autre composant d’un produit de tabac est ou peut être nocif, elle énoncera une norme de produit de tabac par le biais d’une proposition de règle qui exige la réduction ou l’élimination de l’additif, de l’élément (y compris un composant dans la fumée) ou du composant. La FDA agira ainsi si cette action est appropriée pour la protection de la santé publique. Toute partie s’opposant sur la base que la norme proposée ne réduira ou n’éliminera pas le risque de maladie ou de blessure peut fournir des preuves scientifiques à la FDA qui démontre ces déclarations.

Aux États-Unis, les normes de produits de tabac ne peuvent être adoptées que par avis et commentaires, et conformément à la loi, la FDA doit également tenir compte des renseignements présentés dans le cadre d’un projet de norme.

Cela inclut la faisabilité technique de la conformité avec la norme proposée, les informations concernant les effets compensatoires de la norme de produit de tabac sur la santé des adolescents qui consomment du tabac, des consommateurs adultes qui utilisent le tabac ou des utilisateurs qui n’utilisent pas de tabac et des informations sur la création d’une demande importante, et la signification d’une telle demande, pour la contrebande ou d’autres produits de tabac qui ne répondent pas aux normes respectives.

Nous continuerons de collaborer avec les responsables de la réglementation pour garantir que les normes les plus progressistes et techniquement réalisables sont soumises à l’examen par les régulateurs. De plus, nous collaborons en permanence avec divers groupes de travail de l’industrie pour accélérer le développement de normes volontaires de l’industrie qui combleront les lacunes réglementaires.

Normes internationales relatives aux produits de vapotage

Ailleurs dans le monde, notamment dans l’Union européenne, les normes de produits sont développées par divers organismes nationaux et internationaux de normalisation.

Ainsi, l’AFNOR (L’Association Française de Normalisation) a publié les premières normes volontaires de produits sur les cigarettes électroniques et les liquides à vapoter.

ISO a mis en place un nouveau comité technique sur les produits de vapeur, ISO/TC 126, qui travaille actuellement sur le développement de méthodes d’essai pour la teneur en nicotine et d’autres substances dans les liquides à vapoter et des conditions pour les définitions et les normes d’analyse de routine pour les cigarettes électroniques. Les travaux actuels de l’ISO sont plutôt orientés vers la méthodologie de test que les normes de produits.

En outre, la Commission européenne publiera une décision d’application de la Commission en vertu de la directive sur les produits du tabac, en ce qui concerne les normes techniques pour le mécanisme de remplissage de cigarettes électroniques, qui englobe tous les produits de vapotage. Nous avons approché la Commission européenne via une opportunité de commentaires offerte par le gouvernement du Royaume-Uni et nos commentaires peuvent être consultés ici : Commentaires de Nicopure Labs LLC sur le projet de décision de la Commission sur les normes techniques pour le mécanisme de remplissage de cigarettes électroniques.

Dans un avenir proche, notre société va émettre ses propres normes volontaires de produit et encouragera ses collègues de l’industrie à faire de même.